Accidents : la mort au travail

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accident-de-travail1-300x300 Accidents : la mort au travailLes accidents du travail sont une réalité difficile à chiffrer : souvent sujets à des contestations, ils ne font en outre l’objet d’aucune statistique dédiée et précise. Dans certains cas, ils finissent dramatiquement. Peut on travailler à en mourir ?

Accident du travail

Selon le code de la sécurité sociale, « Est considéré comme accident du travail, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise. » article L. 411-1 du Code de la Sécurité Sociale.

Plus précisément, l’on considère comme accident du travail tout accident survenu sur le lieu du travail, sur le trajet du domicile au travail, et sur tout lieu ou l’on se trouve pour cause de travail. Ainsi, un salarié qui glisse sous sa douche dans sa chambre d’hôtel, si il se trouve dans cet hôtel pour motif professionnel, sera considéré comme victime d’un accident du travail.

Les accidents du travail coûtent cher à l’employeur, du fait de la présomption d’imputabilité : il est considéré, par défaut, comme responsable de l’accident. Voilà pourquoi les contestations sont nombreuses : le coût, pour l’employeur, sans compter le fait que de multiples accidents peuvent déclencher une enquête de la Sécurité Sociale, la Médecine ou l’Inspection du Travail, font que l’employeur ne reconnaît pas volontiers sa faute.

RAP-021-300x287 Accidents : la mort au travailLétalité du travail

Difficile donc d’obtenir des statistiques détaillées et précises. D’après la sécurité sociale, 538 personnes sont décédées en 2009 des suites d’un accident du travail. Les métiers du bâtiments dominent largement les statistiques, suivis de près des métiers du transport. On estime qu’en 2009, 63 pur cent des accidents du travail mortels sont directement dus à des accidents de la route.

Si les accidents de la route concernent tout le monde, les accidents de travail durant l’activité proprement dite, mis à part le cas des transporteurs, est majoritairement le fait des employés du bâtiment. Ce qui peut aisément se comprendre : le travail consiste souvent à manipuler des engins dangereux dans des conditions de travail difficiles. Une étude a démontré qu’un ouvrier victime d’un accident dans un bâtiment en construction, si il est lui-même intransportable, devra attendre en moyenne douze minutes de plus qu’un accidenté lambda les secours médicalisés, ce laps de temps étant causé par la difficulté d’accès et la sécurisation des secours eux-mêmes.

De même, aussi sécurisé qu’il soit, une chute, d’une échelle ou d’un échafaudage par exemple, aura tout de suite des conséquences plus dramatiques dues à la hauteur.

dessin201104-17-b-300x224 Accidents : la mort au travailVictime du devoir

Il est difficile de qualifier d’accidents du travail les décès des professions de service public naturellement à risque. Si un ouvrier en bâtiment ou un chauffeur routier sont victimes d’accidents au sens propre du terme, dans un environnement réputé sécurisé, que peut-on dire des fonctionnaires de police, des gendarmes, des pompiers et des militaires, qui travaillent par définition dans des environnements non sécurisés ?

La mention « victime du devoir » a donc été créée pour le serviteurs de la Nation morts en exercice. En complément, la mention « Mort pour la France » a été instituée, plus spécifiquement à l’égard des militaires tués au combat.

Le cas de l’amiante

Les maladies professionnelles sont plus compliquées à établir que, par exemple, l’accident du travail. Un employé qui se pique avec une seringue et se contamine, sera considéré comme accidenté du travail, mais un employé qui s’intoxique longuement en travaillant à son insu dans un environnement malsain devra établir la preuve que sa pathologie est bien due à son environnement.

Ainsi, l’amiante, qui a fait de nombreuses victimes, est toujours aujourd’hui source de contestations. Si un fond d’indemnisation spécifique existe, de nombreuses associations se battent pour faire reconnaître les droits de certains exclus de la liste officielle. C’est le cas par exemple de nombreux militaires de la Marine Nationale. Ni reconnus victimes d’accidents du travail, ni reconnus victimes de maladie professionnelle, ils se trouvent dans un no man’s land juridique qui les oblige à défendre chaque acquis, contesté aussitôt qu’il est accordé.

Une chose est sûre : se tuer à la tâche n’est pas, malheureusement, toujours une expression. Le travail tue, et si l’on sait qu’un certain nombre d’accidents sont dus à une fatalité inévitable, d’autres sont encore causés par la négligence ou le manque de transparence. Le but est de travailler jusqu’à atteindre le plus petit nombre possible d’accidents statistiquement inévitables. Même si le fait de savoir qu’une mort est due à la fatalité ne consolera jamais les proches, qui retiendront juste que le décès est survenu au travail.

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