Cercueil, définition et législation en France

Roc-eclerc-Antibes-salle-cercueils Cercueil, définition et législation en FranceLe cercueil, appelé également une bière est un long coffre, ou longue caisse dans lesquels est placé le corps d’un défunt avant une crémation ou une inhumation.

Le cercueil est autrefois appelé bière, on parle encore d’ailleurs de nos jours « mise en bière ».

Les pompes funèbres, dans le cadre de l’organisation des obsèques proposent les modèles de cercueils dont elles disposent. Le cercueilest obligatoire en France et représente une dépense plus ou moins importante dans le budget des obsèques.

Le choix du cercueil est fait par la famille, il s’agit d’un moment parfois douloureux. Les pompes funèbres proposent aux familles de voir les cercueils sur catalogue, ou bien dans une salle spécialement aménagée pour la présentation de ceux-ci, ils y sont soit disposés sur des présentoirs (image de garde) soit en entier debout ou sur des tréteaux.

Histoire du cercueil

Dans l’Egypte, on plaçait la momie dans un ou plusieurs sarcophages destinés à la protéger. Fiats en pierre, ou en bois précieux et richement ornés de pierres précieuses. A titre d’exemple, la momie de Toutankhamon était protégée de 7 sarcophages et cercueils.

On connait plusieurs types de sarcophages et cercueils antiques également.

Vers le XIVème siècle, il est fait de simples planches pour le peuple en Europe, tandis que pour la haute noblesse et les rois, il est garni de plomb. 

Le cercueil, de nos jours

Le cercueil est dans de nombreux pays, devenu obligatoire, avec quelques exceptions. Ce qui est le cas pour les moines trappistes qui une fois morts, pouvaient être directement mis sans cercueil en terre, de même pour l’inhumation en mer. 

Actuellement, le cercueil est obligatoirement équipé de quatre poignées, d’un dispositif d’étanchéité au fond, et l’épaisseur du bois doit être de 22 mm pour une inhumation ou un transport de corps supérieur à 4 heures. Les cercueils destinés à la crémation peuvent être d’épaisseur plus faible, sans être inférieure à 18mm. Ils peuvent également être utilisé pour une inhumation à condition que le transport de corps n’excède pas 2 heures, ou 4 heures avec des soins de conservation.Cheval-n-300x172 Cercueil, définition et législation en France

Article R2213-25

Sauf dans les cas prévus à l’article R. 2213-26, le corps est placé dans un cercueil en bois d’au moins 22 millimètres d’épaisseur avec une garniture étanche fabriquée dans un matériau biodégradable agréé par le ministre de la santé après avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail.

Toutefois, un cercueil d’une épaisseur minimale de 18 millimètres après finition, avec garniture étanche fabriquée dans un matériau biodégradable agréé dans les mêmes conditions, est autorisé soit si la durée du transport du corps est inférieure à deux heures, ou à quatre heures lorsque le corps a subi des soins de conservation, soit en cas de crémation. Les garnitures et accessoires posés à l’intérieur ou à l’extérieur des cercueils destinés à la crémation sont composés exclusivement de matériaux combustibles ou sublimables et il ne peut y être fait usage d’un mélange désinfectant comportant de la poudre de tan ou du charbon pulvérisé.

Les cercueils peuvent également être fabriqués dans un matériau ayant fait l’objet d’un agrément par le ministre chargé de la santé, après avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail.

Cercueil hermétique

Dans certains cas le corps peut être placé dans un cercueil hermétique, qui sera lui-même placé dans le cercueil en bois.

Le corps est placé dans un cercueil hermétique satisfaisant aux conditions fixées à l’article R. 2213-27 dans les cas ci-après :

1° Si la personne était atteinte au moment du décès de l’une des infections transmissibles dont la liste est fixée au a de l’article R. 2213-2-1 ;

2° En cas de dépôt du corps soit à résidence, soit dans un édifice cultuel ou dans un caveau provisoire, pour une durée excédant six jours ;

3° Dans tous les cas où le préfet le prescrit.

Comme le cercueil traditionnel, le cercueil en bois fait l’objet de normes définies par le Code Général des Collectivités Territoriales :

Les cercueils hermétiques doivent être en matériau biodégradable et répondre à des caractéristiques de composition, de résistance et d’étanchéité fixées par arrêté du ministre chargé de la santé après avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail et du Conseil national des opérations funéraires.

Ils doivent ne céder aucun liquide au milieu extérieur, contenir une matière absorbante et être munis d’un dispositif épurateur de gaz répondant à des caractéristiques de composition de débit et de filtration fixées par arrêté du ministre chargé de la santé après avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail et du Conseil national des opérations funéraires.

Lorsque le défunt était atteint de l’une des infections transmissibles dont la liste est fixée au a de l’article R. 2213-2-1, le corps est enveloppé dans un linceul imbibé d’une solution antiseptique.

Accessoires du cercueil

Le cercueil est obligatoirement muni, sur son couvercle, d’une plaque gravée indiquant l’identité du défunt.

Le couvercle du cercueil est muni d’une plaque gravée indiquant l’année de décès et, s’ils sont connus, l’année de naissance, le prénom, le nom patronymique et, s’il y a lieu, le nom marital du défunt.

Après accomplissement des formalités prescrites aux articles 78,79 et 80 du code civil et à l’article R. 2213-17 du présent code, il est procédé à la fermeture définitive du cercueil.

Lorsqu’il est procédé d’urgence à la mise en bière et à la fermeture définitive du cercueil, ces opérations sont effectuées dans les conditions prévues à l’article R. 2213-18.

On peut également disposer sur le couvercle un symbole religieux en bronze ou en plastique (crémation).capiton-fleur-dete-300x212 Cercueil, définition et législation en France

L’intérieur du cercueil peut être garni d’un capiton. Le capiton est un tissus rembourré qui se compose d’un fond, d’un coussin, et d’une parure qui habille les parois intérieures du cercueil. Bien que le capiton ne soit pas obligatoire, il est souhaité par la plupart des familles, et permet entre autre fonctions de dissimuler le bois brut à l’intérieur du cercueil.

Formes du cercueil

Il existe plusieurs formes qui portent toutes un nom :

cercueils Cercueil, définition et législation en France

Esthétique du cercueil

De nos jours, les fabricants de cercueil proposent des modèles variés et originaux. Du bois peint à la décoration complète par l’image au cercueil personnalisable sur lequel on peut écrire, il existe une multitude de choix pour les familles.

Cercueil en carton

Le cercueil en carton, est fait d’un matériel complexe de papier, dont le poids est de 7 kg et dont la vente a débuté en France en 2008, est également homologué pour la crémation. L’absence de métal, ses teintures à l’eau ont fait de ce cercueil un argument en faveur de l’écologie pour les obsèques.

 Consultez également notre article mise en bière.