Cercueil en carton : le Ministère met le feu

0
4990

Un lecteur nous a permis de consulter un document explosif : rien de moins qu’une lettre qui remet en question toute la politique des crématoriums sur les cercueils en carton, sans ambiguïté ni droit de réserve…

Un courrier gênant

L’initiative vient de Georges Braissant. Ce dernier a écrit au secrétariat d’état chargé du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire, et reçu une réponse claire, signée du chef de cabinet. Nous avons pu consulter cette lettre, dont nous avons vérifié l’authenticité, et si nous ne pouvons la publier, puisqu’il s’agit d’une correspondance privée, nous pouvons en révéler le contenu. En effet, selon le principe que nous sommes « tous égaux devant la loi », la réponse du secrétariat d’état à un individu vaut position officielle.

Si Monsieur Braissant est à tout le moins un personnage controversé, comptant supporters et détracteurs, force est de constater sa persévérance dans la lutte en faveur du cercueil en carton, plus précisément, en cellulose.

Que dit le courrier ?

Le courrier précise que la demande initiale de Monsieur Braissant était adressée à Ségolène Royal, qui l’a transmise à Carole Delga, secrétaire d’état chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire, plus directement concernée. La demande portait sur le refus de certains crématoriums d’accepter le cercueil en carton.

La réponse est claire : SI le matériau est homologué par le Ministère, ALORS les crématoriums n’ont aucune raison de refuser le cercueil en carton.

Plus important, le courrier précise que les entreprises funéraires ou crématoriums qui refuseraient un cercueil conforme s’exposeraient à des sanctions pénales, au titre de l’article 433–21–l. Ce dernier prévoit jusqu’à 6 mois d’emprisonnement et 7500 euros d’amende aux contrevenants.

Lire aussi :  Pompes funèbres et marbrerie de l'Oise d'Antonio de Oliveira

Dans le cas ou le crématorium ou l’établissement funéraire refuserait, le ministère préconise de contacter les directions départementales de la cohésion sociale et de la protection des populations.

Petites causes, grandes conséquences

La conséquence de tout cela est simple : une entreprise peut se présenter à la porte de n’importe quel crématorium avec un cercueil en cellulose homologué, en étant assurée que celui-ci ne pourra pas le refuser. Références techniques ou règlements intérieurs n’auront plus aucune valeur en la matière.

Certes, les crématoriums pourront toujours gagner du temps en arguant que l’article en question porte sur les volontés du défunt, et que si celui-ci ne les a pas exprimées, alors elles ne sont pas recevables, mais n’importe quel tribunal les déboutera au terme d’une procédure, sur le principe que la personne ayant qualité à organiser les obsèques est censée être dépositaire des volontés essentielles du défunt en l’absence d’écrits de celui-ci.

Réaction du ministère

Contacté par nos soins, le cabinet de Madame la Secrétaire d’Etat tient à apaiser une éventuelle polémique « Ce n’est pas un décret, ni un projet de loi, il n’y a même pas de dossier en cours chez nous. Il s’agit, de notre point de vue, d’une réponse à une question qui nous a été posée par un particulier. C’est un rappel à la loi, ni plus, ni moins. Pour faire simple, le cercueil en cellulose est autorisé, il n’y a aucune raison pour que les crématoriums les refusent, c’est la législation en vigueur et nous sommes attachés à son respect. De surcroît, le cercueil en carton est présenté comme une alternative écologique, ce qui est en cohérence avec la volonté de transition énergétique soutenue par Madame Ségolène Royal au Ministère de l’écologie. »

Lire aussi :  Le corps après la mort : terre, air, feu, eau

Il n’empêche : Georges Braissant a jeté, on peut le dire, un sacré pavé dans la mare. De ceux qui peuvent provoquer un tsunami…

LAISSER UNE RÉPONSE

Please enter your comment!
Please enter your name here