Traité des nouveaux droits de la mort

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Le colloque (le 13 et 14 novembre 2014) aura lieu au Mans. Il aura lieu à l’Université du Maine avec pour porteur principal le laboratoire Themis-Um et plusieurs organismes associés : le Cersa; le C3RD, l’Institut français de formation des professions du funéraire, le magazine Résonance funéraire, le Laboratoire Méditerranéen de Droit Public & le Collectif l’Unité du Droit.

 

PRÉSENTATION DU TRAITE DES NOUVEAUX DROITS DE LA MORT

QUESTIONS. Tabou ? Egalité devant la Mort ? Devenir des cendres ? Statut du cadavre ?

Existence d’un ou de plusieurs service(s) public(s) de la Mort ? Place des religions dans le rapport à la Mort dans la Cité ? Évolutions historiques, juridiques, philosophiques mais aussi techniques des activités funéraires ? Importance de la crémation ? Existence de « travailleurs de la Mort » ? Décès en hôpitaux ou ailleurs ? Morts des nourrissons ? Éthique & bioéthique de la Mort ?

Questions relatives à l’euthanasie ou à l’interruption volontaire de grossesse ? Droits comparés ? Droit(s) européen(s), internationaux ou nationaux de la Mort ? Droit(s) public, privé, environnemental, urbanistique ou même patrimonial des cimetières ? Droit pénal & infractions de la Mort ? Existence de police(s) funéraire(s) ? Économie(s) et « prix » de la Mort ? Cites cinéraires ? Rapports aux Arts ? Assurance(s) sur & de la Mort ? Hypothèse(s) d’héritage(s) numérique(s) ?

Questionnements relatifs aux cadavres non humains comme ceux des animaux ou encore concernant les cadavres et leur statut dans la recherche scientifique ? Voilà un simple « aperçu » des questions que soulèvent et analysent avec des éléments concrets et des réponses, les contributeurs aux deux volumes du Traité des nouveaux droits de la Mort.

CONTRIBUTIONS. Les auteurs réunis autour du professeur Mathieu TOUZEIL-DIVINA (Université du Maine, THEMIS-UM (EA 4333), COLLECTIF L’UNITE DU DROIT), de MmeMagali BOUTEILLE-BRIGANT (Université du Maine, THEMIS-UM (EA 4333), COLLECTIF L’UNITE DU DROIT) et de M. Jean-François BOUDET (Université Paris V, CERSA-CNRS (UMR 7106), COLLECTIF L’UNITE DU DROIT) sont d’horizons différents : juristes,praticiens du funéraire, médecins, psychologues, sociologues, historiens, artistes, etc.

Tous ont contribué en fonction de leurs connaissances et de leurs sensibilités par-delà les disciplines et les chapelles académiques. C’est alors bien l’Unité du / des Droit(s), chère aux porteurs1 du présent Traité qui a été sollicitée. Il n’y s’agit pas du droit public ou privé de la Mort mais bien des droits de la Mort ; droits renouvelés et expertisés en 2014 par des juristes essentiellement mais aussi par d’autres spécialistes. Et, si le phénomène mortel est universel, les réactions, les droits et les usages matérialisés en France mais aussi dans le reste du monde lors de sa survenance sont bien multiples : pratiques différenciées du phénomène crématoire2, des inhumations, des couleurs à porter en société lors des cérémonies funéraires, des fleurs à y associer, des comportements retenus ou – à l’inverse – très extériorisés des proches, des places matérialisées par la puissance publique ou encore par les entrepreneurs privés, etc.

L’ouvrage est alors conçu en deux temps autour de thématiques auxquelles répondent les deux tomes du Traité : La Mort, activité(s) juridique(s) (Tome I) puis La Mort, incarnation(s) cadavérique(s) (Tome II).

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